Les meilleurs conseils Emploi / Job clause

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	Notre sélection des forums clause non-concurrence clause non-concurrence   invent posté le 27-12-2003 à 21:13:54     bonjour,   voici ma clause :     "en raison de la nature de ses fonctions. le salarié s'interdit en cas de cessation du présent contrat quelle qu'en soi...   citation : "d'entrer au service d'une entreprise fabriquant ou vendant des matériels ou assurant des pretations de services pouvant concurrencer ceux de l'entrprise. - de s'intéresser directement ou indirectement meme par personne interposée, à une entreprise de cet ordre. cette interdicti (forum.hardware) clause de non-concurrence / période dessai 59     bonjour,   si l'on démissionne pendant la période d'essai, la clause de non-concurrence inscrite dans le contrat de travail est-el... pour être valide, une clause de non-concurrence est limitée géograp (forum.hardware) clause de non concurence déguisée ... clause de non concurence déguisée ...   ishaor posté le 21-02-2005 à 11:48:54     bonjour à tous.   voilà, je viens d'obtenir un contrat, plutot pas mal. bon salaire, bonne cc ... oui mais y'a un soucis y'a une clause, ...   comment une clause peut-elle etre legale quand elle t'empeche de retrouver un travail en cas de demission ou autre?? - la vraie charité ne consiste pas à pleurer ou simplement à donner, mais à agir contre l'injustice. http://www.draftgore.com/ zzozo ha, le côté obscur ... je vois posté (forum.hardware) renonciation tardive de la clause de non concurrence la clause de non concurrence. j'ai démissionné d'une entreprise à laquelle j'étais liée par une clause (valide) de non concurrence. j'ai retrouvé un nouvel emploi hors secteur concurrentiel. l'entreprise ne m'a p... yoshil7 a écrit: je suis également dans le meme cas. non renonciation par l'employeur dans les délais... puis, lrar de ma part pour en exiger la contrepartie un bon mois après mon départ... je me suis alors dirigé vers un avocat car j'avais le sentiment d'etre pris pour un c** à chaque ré (forum.juritravail) la clause décolage la clause d'écolage   elciolid posté le 03-10-2006 à 20:10:16        est ce que vous trouvez çà normal ?       en quoi consiste la clause :     l'employeur offre au travailleur la possibilité de suivre une formati... pour être valable, la clause de dédit formation doit remplir plusieurs conditions, l'arrêt étudié en rappelle deux : o contenir une mention relative au coût réel de la formation pour l'employeur o contenir les modalités du remboursement de la formation par le salarié     arrêt n ° 03 (forum.hardware) négocier la clause de non concurrence! est-ce possible? négocier la clause de non concurrence! est-ce possible?   makaron posté le 13-06-2006 à 16:56:55     bonjour à tous, je viens de recevoir une proposition d'une ssii et je trouve la clause de non concurrence assez restricti... tu veux pas une clause lim (forum.hardware) rupture de contrat et clause de non-concurrence on contrat prévoit ce type de clause (conforme, avec ses 4 points). néanmoins le contrat précise que 15 jours après la cessation effective du travail, l'employeur peut renoncer à cette clause par lr et ainsi se dispenser de verser l'indemnité prévue (1/3 salaire mensuel sur 12 mois)! doit-i... "en ce qui concerne la réponse que tu sollicites je t'ai envoyé un courrier en lrar précisant que la société souhaitait lever la clause de non-concurrence. en outre, s'agissant d'une démission de ta part, et non p (forum.juritravail) on me lève ma clause et on me la remets ! onjour, j'ai démissioné le 29 janvier, le 2 février je recois un courrier qui me dit que ma clause est levée. ce jour je recois un courrier disant que finalement elle n'est plus levée. est ce normal ? en fait je reexplique : pendant 8 ans j'étais sur lille, j'ai eu un avenant de contrat sur ... il m'a confirmé ce que vous me disiez, a savoir que le dernier contrat modifiait les clauses du précédent et donc, en me levant la clause de mo (forum.juritravail) clause de quoi ? bonjour, je suis nouvellement embauché dans une entreprise et encore en période d'essai (renouvellée il y'a qqes jours). mon employeur me mets a disposition chez un de ses clients. aujourd'hui, il me demande de signer un avenant a mon contrat m'interdisant d'aller travailler chez ce client (dire... dominique.lagarde a écrit: vala, voila ce que j'ai pour vous. a vous d'en conclure ce que vous voulez. *************************************************** le droit d'exercer une activité professionnelle est une liberté fondamentale cour de cassation - chambre sociale - audience publique du 17 (forum.juritravail) indemnité clause de non concurence et remboursement onjour, mon contrat de travail contient une clause de non concurrence de 1 an, rémunéré 25% du salaire brut annuel. sur les deux premières années du contrat, il me font une avance, à raison de 200 '/mois sur 24 mois (soit 4800 '), somme qui serait déduite du montant totale, si nous nous sé... voici la clause...merci d'avance pour vos lumières : 14.1 - compte tenu de ses fonctions qui la conduiront à entretenir des rapports directs avec la clientèle et les prospects de la société, monsieur xxxxx ne pourra offrir à ces derniers, des services similaires à ceux développés par la (forum.juritravail) - clause - 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivant